À compléter avant publication commerciale : raison sociale, forme juridique, adresse, numéro d’immatriculation, numéro de TVA, directeur de publication et coordonnées de l’hébergeur.
Objet et champ d’application
[DÉCRIRE PRÉCISÉMENT LE SERVICE, LE TERRITOIRE ET LES CLIENTS CONCERNÉS].
Commande et prix
Le prix, la durée, le nombre de connexions et les caractéristiques doivent être confirmés avant paiement. [AJOUTER LES MODALITÉS DE PAIEMENT ET DE FACTURATION].
Rétractation et remboursement
[FAIRE VALIDER LES RÈGLES APPLICABLES PAR UN PROFESSIONNEL DU DROIT ET COMPLÉTER LA POLITIQUE].
Responsabilité
L’utilisateur est responsable de la légalité des contenus auxquels il accède et du respect des règles applicables.
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